Contrairement au dicton, pour l’écriture de scénarios le dernier arrivé est toujours (souvent) le mieux servi. Voilà pourquoi le contrat modèle de la SSA…
…prévoit plusieurs options à ce sujet. La collaboration peut être prévue ou exclue dès le départ. Une variante propose aussi que l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. supplémentaire n’intervienne qu’à l’étape du scénarioŒuvre originale ou adaptation d’une autre œuvre écrite pour être filmée. de tournage. La possibilité d’adjoindre un co-auteur en cours de développement doit en tout cas avoir été approuvée par les deux parties.
La désignation du co-auteur se fait soit d’un commun accord entre l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. et le producteur soit par le producteur. Ce qui est important c’est que l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. sache au moment de signer le contrat ce qui peut se passer au cours du développement du projet.
Les modèles de la SSA ne prévoient pas de réduction de la rémunérationRevenu de l’utilisation d’une œuvre versé à l’ayant droit en fonction des recettes ou des coûts (également nommé tantième ou royalties selon le domaine concerné). A distinguer des honoraires, qui représentent l’indemnité due au titre d’une prestation de service fournie en réponse à un mandat. de l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. initial. Elle considère qu’il est de la responsabilité du producteur de garder une réserve de rémunérationRevenu de l’utilisation d’une œuvre versé à l’ayant droit en fonction des recettes ou des coûts (également nommé tantième ou royalties selon le domaine concerné). A distinguer des honoraires, qui représentent l’indemnité due au titre d’une prestation de service fournie en réponse à un mandat. pour un éventuel coauteurPersonne physique qui concourt avec une ou plusieurs autres personnes à la création d'une œuvre. Les coauteurs ont le statut d'auteur.. En effet, collaborer avec un coauteurPersonne physique qui concourt avec une ou plusieurs autres personnes à la création d'une œuvre. Les coauteurs ont le statut d'auteur. ne signifie pas se faire remplacer par ce co-auteur et n’implique pas moins de travail pour l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. initial.
En outre, le modèle prévoit aussi des options d’interruption du travail et de la reprise des textes par un autre auteurPersonne physique qui crée une œuvre., protégeant alors de diverses manières l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. initial. Ainsi, pour les films d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre., l’initiateur exclut généralement qu’un tiers puisse s’approprier ses textes et son concept.
Le modèle de la SSA est un outil professionnel pointu qui a réponse à ces questions si cruciales pour l’activité artistique dans l’audiovisuel. Il est certes plus long et paraît plus complexe que d’autres, mais il reste cohérent quelle que soit l’option choisie et constitue un peu le pendant du «consentement éclairé» demandé pour les actes médicaux.
En effet, sa structure implique que toutes les options restent toujours visibles; ainsi, celui à qui on propose le contrat (généralement l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre.) sait précisément quelles options ont été retenues par le proposant (généralement le producteur). C’est un gage de transparence et la quasi-garantie que les partenaires se soient posé les bonnes questions.