adaptations
remake, sequel, prequel
musique non théâtrale
oeuvres graphiques et plastiques
GENERALITES
Utiliser une oeuvre préexistante dans une oeuvre audiovisuelle requiert toujours l'autorisation préalable des ayants droit concernés. Ce principe ne souffre d'aucune exception, qu'il s'agisse d'adapter l'ensemble d'une oeuvre préexistante ou d'en emprunter un extrait, même très bref (par exemple: inclure une séquence d'un autre film, lire un passage d'une oeuvre littéraire, présenter des photographies, etc.).
Dans tous les cas, il vous faudra conclure un contrat vous autorisant à incorporer l'oeuvre ou l'extrait souhaité dans la nouvelle oeuvre et à l'exploiter dans le cadre de l'utilisation de l'oeuvre audiovisuelle que vous avez l'intention de produire. Etablissez un contrat à ce sujet et vérifiez que votre interlocuteur soit bel et bien habilité à accorder les autorisations nécessaires.
Il vous est indispensable d'obtenir l'accord exprès de(s) l'auteur(s) et/ou cessionnaire(s) de l'oeuvre à inclure.
ADAPTATIONS*
Pour réaliser une oeuvre audiovisuelle adaptée d'une oeuvre littéraire, dramatique ou dramatico-musicale préexistante (scénario tiré d'un roman, par exemple), il vous faudra conclure un contrat avec le ou les détenteur(s) des droits correspondants.
Cette oeuvre audiovisuelle est souvent désignée par "oeuvre dérivée*".
Pour les oeuvres littéraires, il peut s'agir de l'éditeur, de l'auteur, ou conjointement de l'éditeur et de l'auteur.
Vérifiez que votre interlocuteur soit bel et bien habilité à accorder les autorisations nécessaires: l'éditeur de la version française d'un roman étranger ne sera que rarement en mesure de vous accorder des droits d'adaptation audiovisuelle et d'exploitation mondiaux.
La situation des oeuvres dramatico-musicales est similaire à celle des oeuvres littéraires.
Pour les oeuvres dramatiques, en revanche, le détenteur des droits sera plus fréquemment l'auteur seul.
La SSA est à votre disposition pour faciliter vos recherches et vos contacts avec les ayants droit, tout particulièrement avec les auteurs d'oeuvres dramatiques.
Elle vous propose également des contrats modèles pour l'adaptation audiovisuelle d'oeuvres littéraires (ou dramatiques et dramatico-musicales), ainsi que pour la captation d'oeuvres scéniques et l'exploitation de ces enregistrements.
Enfin, son service juridique répondra volontiers à vos questions, notamment en ce qui concerne les contrats.
REMAKE*, SEQUEL, PREQUEL
Pour toute production d'une oeuvre audiovisuelle dérivée ou adaptée d'une oeuvre audiovisuelle préexistante, il faut acquérir les droits auprès du détenteur correspondant.
Généralement, il s'agira du producteur originaire de l'oeuvre.
Selon la situation contractuelle liant les auteurs de l'oeuvre préexistante et le producteur originaire, l'accord des premiers est également nécessaire.
Ce principe de l'autorisation préalable s'applique à toutes les formes
d'adaptation :
- au remake (reprise du sujet, de l'intrigue, de la situation),
- au séquel (la nouvelle oeuvre raconte la suite de l'oeuvre préexistante),
- au préquel (la nouvelle oeuvre raconte ce qui s'était passé avant l'histoire de l'oeuvre préexistante),
- à la production de nouveaux épisodes d'une série (reprise des personnages et d'autres éléments de l'oeuvre préexistante),
- à la création d'une nouvelle histoire mettant au centre de l'intrigue un personnage secondaire d'une oeuvre préexistante, etc.
Pour l'utilisation de musique non théâtrale dans une oeuvre audiovisuelle, qu'il s'agisse de musique préexistante ou de musique créée spécialement pour la production, veuillez vous adresser à SUISA.
OEUVRES GRAPHIQUES ET PLASTIQUES
Pour l'utilisation de telles oeuvres, y compris les photographies, veuillez vous adresser à PROLITTERIS.