les coauteurs
l'adaptateur, le traducteur
l'héritier
Dans notre ordre juridique, seule la personne physique qui a créé l'oeuvre est auteur (art. 6 LDA).
Ce n'est jamais l'employeur, ni le mandant, ni celui qui passe commande, mais toujours l'individu qui donne forme à un acte de l'esprit qui est titulaire originaire du droit d'auteur.
Les personnes morales (studios ou ateliers de production, par exemple) ne sont jamais considérées comme des auteurs. Tout au plus peuvent-elles devenir titulaires de certains droits d'auteur, si la personne physique qui a créé l'oeuvre les leur a cédés.
Tant que le contraire n'est pas prouvé, c'est la personne désignée sur les exemplaires de l'oeuvre ou lors de la divulgation de celle-ci qui est considérée comme étant l'auteur. Cette désignation peut se faire par le nom de l'état civil ou par un pseudonyme*.
Plusieurs auteurs peuvent être à l'origine d'une oeuvre commune (art. 7 LDA).
Ils sont alors coauteurs et le droit d'auteur leur appartient en commun.
Lorsqu'une personne transforme, adapte ou traduit une oeuvre préexistante d'un autre auteur, on n'est plus forcément en présence d'une oeuvre commune, mais certainement d'une oeuvre dérivée.
Pour qu'une oeuvre dérivée soit protégée, il faut qu'elle remplisse les conditions posées par la loi, notamment qu'elle ait un caractère individuel, dans la forme ou dans la conception des modifications. (art. 3 et 4 LDA).
La personne physique qui créé une oeuvre dérivée a qualité d'auteur et détient pleinement le droit d'auteur sur son oeuvre. Elle ne pourra toutefois pas exercer ses droits en totale liberté, car les droits sur l'oeuvre préexistante sont expressément réservés. L'adaptateur et le traducteur devront donc obtenir au préalable l'accord de l'auteur originaire et/ou de ses ayants droit pour pouvoir utiliser l'adaptation ou la traduction qu'ils en ont tirée.
L'HERITIERLes héritiers d'un auteur décédé deviennent titulaires par succession des droits de l'auteur. Ils jouissent aussi bien des droits patrimoniaux que des droits moraux. Ils peuvent donc notamment s'opposer à toute utilisation qui porterait atteinte à la personnalité de l'auteur.