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Même improvisées, les œuvres sont protégées

La tendance est à l’impro! Mais qu’en est-il des droits? Flash mobs, comedy club, écriture spontanée… l’œuvre improvisée est si aisément captable de nos jours qu’elle peut avoir un grand retentissement!

Si l’œuvre est le résultat d’une activité humaine par laquelle l’auteur puise quelque chose dans son propre fonds, il y a fort à parier qu’une personne qui improvise marquera son expression de sa personnalité.

Est œuvre au sens de la loi toute «création de l’esprit, littéraire ou artistique qui a un caractère individuel»; l’exécution de créations théâtrales, musicales ou chorégraphiques spontanées, ni préparées ni notées, de sketches inventés sur le vif, peut donc parfaitement constituer une œuvre, faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur et partant, d’une gestion des droits par la SSA.

Comme pour toute autre œuvre, les membres de la SSA déposeront une déclaration d’œuvre pour leur spectacle d’improvisation à la SSA, en lui indiquant si possible les lieux et dates de représentation. Etant donné que l’auteur interprète par définition son improvisation, et pour éviter tout malentendu, il devrait prévenir son lieu d’accueil de la future facturation de la SSA.