La SSA vous propose d'utiliser ses contrats modèles dans vos relations avec les utilisateurs de vos oeuvres.
Conçus de manière large, ils énumèrent les points qu'il convient de régler avec vos co-contractants.
Il vous incombe de les adapter à votre situation particulière.
Ces contrats concernent particulièrement les cessions de droits dans le domaine de l'audiovisuel.
Cependant, la SSA vous conseillera volontiers pour tout aspect de vos autres contrats (représentation et tout autre contrat relatif à la scène).
Les contrats modèles de la SSA, téléchargeables en format Word et RTF, sont les suivants:
- Contrat audiovisuel d'option pour cinéma et télévision (synopsis, scénario, oeuvre littéraire-dramatique) avec mémo (disponible en français)
- Contrat audiovisuel de cession d'oeuvre préexistante (disponible en français)
- Scénario, adaptation, dialogues (disponible en français et italien)
- Contrat audiovisuel relatif à la réalisation (disponible en français)
- Contrat-type de script consulting avec mémo (disponible en français)
- Contrat audiovisuel relatif à l'autorisation d'enregistrement et d'exploitation audiovisuelle d'une pièce de théâtre (disponible en français et italien)